Mentions légales

Visas

  • Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
  • Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
     

Éditeur & hébergeur

Le directeur de la publication est Pascal Olivard, Président de l'Université Européenne de Bretagne.

L'hébergement est assuré par l'Université de Rennes 1, dont le siège est :

Université de Rennes 1
2 rue du Thabor
CS 46510
35065 Rennes Cedex / France
 

Responsable de la rédation

Service Communication de l'UEB
5 boulevard Laënnec
35000 Rennes / France
Tél. : 02 23 23 79 68
Fax : 02 23 44 84 55
Email : service-com@listes.ueb.eu

Solution technique : CMS Drupal 7
 

Crédits

Crédit visuel signature Doctoriales Breatgne 2015 :

  • Sébastien Boyer

Conception du site :

  • Université européenne de Bretagne

 

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Informatique, fichiers et liberté

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Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à l’adresse suivante :
Université européenne de Bretagne
Service Communication
5 boulevard Laënnec
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Propriété intellectuelle, droit de reproduction, liens

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  • gratuité de la diffusion

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Procédure de notification

L'utilisateur qui constaterait des inexactitudes, des informations erronées ou des informations de caractère manifestement illicite, est tenu d'en informer le directeur de la publication afin que celui-ci y mette fin.
 

Modification de la notice légale

L'Université européenne de Bretagne, propriétaire et exploitant du site, se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.
 

Droit applicable

En cas de litige, le droit français est applicable. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Rennes (France).

Fait à Rennes le 20 novembre 2014.